Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES BUISSON
Tresch-Alsacaves

Numéro de dépôt :
961716
Date de dépôt :
26/12/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RESERVE DES BUISSON

Déposée le 26 décembre 1974 par Tresch-Alsacaves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESERVE DES BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tresch-Alsacaves domicilié(e) (soc. an.), 18, rue des Pins, Mulhouse (Haut-Rhin). - France.

La marque RESERVE DES BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque RESERVE DES BUISSON est expirée depuis le 26 décembre 1984.

Tresch-Alsacaves a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON D'ESTERNAY , LES MURETS D'ARGENT , LA TIGRETTE , TRESCH


Tresch-Alsacaves - (soc. an.), 18, rue des Pins, Mulhouse (Haut-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°9490 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°114472 - Publication au BOPI

Vins.